L’assurance habitation peut-elle couvrir mes frais de relogement pendant travaux ?
La question paraît simple, mais la réponse dépend de plusieurs paramètres.
Tout d’abord, il faudrait savoir qu’est une assurance habitation.
Par la suite, il sera question de connaître les conditions pour avoir un relogement pendant travaux.
Découvrez ici les dispositions d’une assurance habitation relogement pendant travaux.
Assurance habitation relogement pendant travaux : Souscrire à une assurance habitation
L’assurance habitation a pour but de couvrir les locaux, leur contenu et la responsabilité civile de ses occupants. En France, Il est d’usage de souscrire à une assurance d’habitation multirisque.
Ce type d’assurance habitation se caractérise un contrat modulable à travers des options supplémentaires pour augmenter le niveau des garanties.
L’assurance habitation relogement pendant travaux prend en charge la couverture des dépenses à exécuter lorsque votre propriété ou vos biens ont subi des dommages imprévus ou accidentels. Dans ce cas-ci, la police de l’assurance garantit :
- la structure de la résidence,
- les effets personnels du propriétaire,
- l’assurance responsabilité,
- les frais supplémentaires de subsistance.
Cette dernière clause vous assure si vous n’êtes pas en mesure de vivre dans votre résidence pendant les réparations d’un sinistre. L’assurance habitation peut ainsi, à bien des égards, couvrir votre relogement pendant travaux.
Un relogement sous conditionnalités pour les locataires
Tout dépend, toutefois, de votre statut juridique : que vous soyez locataire ou propriétaire des lieux. Il faudrait aussi voir si votre résidence est partiellement ou totalement détruit.
Si vous êtes locataire et que votre logement est partiellement détruit, deux solutions s’offrent à vous selon les dispositions du Code civil. Vous pouvez résilier le contrat de bail ou renégocier les termes du contrat.
La première est la possibilité d’exiger, dès la survenue du sinistre, de changer de logement en mettant un terme à votre contrat de bail. Vous êtes en droit de vous faire rembourser le tiers de votre loyer si vous avez déjà payé le montant.
En second lieu, le locataire peut réclamer une contrepartie à son bailleur dans le cas où il décide de rester en cas de sinistre partiel. Le bailleur est tenu de baisser le coût du loyer le temps de l’exécution des travaux de réparation. Aussi, il conviendrait de modifier temporairement le bail en indiquant par écrit le nouveau montant du loyer et la durée de cet arrangement.
Dans le scénario où le logement est totalement détruit par un sinistre extérieur, le locataire doit quitter les lieux. Dans une telle situation, il profite d’un logement qui ne peut pas être à la charge du bailleur tout aussi victime que le locataire. Dans ce cas de figure, il faudrait d’abord revoir les dispositions de l’assurance multirisque habitation. L’assurance habitation assure le relogement du locataire pendant toute ou une partie de la durée des travaux.
Un relogement pendant travaux pour un propriétaire
Ces modalités du relogement ne sont pas les mêmes lorsqu’il s’agit d’un logement inhabitable occupé par un propriétaire. Selon l’assurance multirisque choisie, le propriétaire peut bénéficier d’un logement temporaire pendant les travaux parfois jusqu’à ce que les locaux soient de nouveau habitables.
Il est, cependant, loisible à l’assureur d’imposer au propriétaire sinistré un logement avec un forfait journalier. Il sera ainsi stipulé la limite de la période de couverture dans les termes du contrat.
Seule l’assurance multirisque peut proposer une solution d’hébergement en cas de travaux
Il faut savoir qu’une assurance habitation, quel quelle soit, ne vous trouvera une solution d’hébergement que dans le cadre d’un sinistre. Cela peut être un dégât des eaux, une fuite de gaz, une catastrophe naturelle ou un incendie, etc.
Si vous faites des travaux à votre domicile pour convenance personnelle, il n’y a aucune chance que votre assurance habitation vous reloge.
Ensuite, il faut bien comprendre que tout dépendra des termes qu’il y a dans votre contrat. En tant que propriétaire, vous n’êtes même pas obligé d’assurer votre bien (même si c’est très déconseillé).
L’assurance multirisque est celle qui propose les meilleures garanties en termes de prise en charge. La garantie d’être relogé n’est pas toujours dans le contrat, même multirisque. Il faut donc penser à faire rajouter cette garantie facultative ou demander à votre assureur si elle est dans votre contrat actuel. Il faut savoir que le relogement se passe, en règle générale, à l’hôtel.
Prenez garde à la franchise absolue
Il faut savoir que moins nous payons de cotisations, plus nous sommes obligés de payer une franchise en cas de sinistre.
Si vous êtes victime d’un sinistre, vous devrez payer les réparations, franchise déduite.
Pour vous donner un exemple, si votre sinistre s’élève à 1 000 euros, mais qu’il y a 700 euros de franchise absolue, l’assurance ne payera que 300 euros. Il vous restera donc une somme importante à votre charge.
Pour éviter que cela ne vous arrive, la solution idéale reste de payer des cotisations élevées.
Même si le montant mensuel peut sembler important, vous serez couvert contre les aléas de la vie, de la catastrophe naturelle au cambriolage, en passant par la tentative d’effraction.
L’essentiel est de préciser vos attentes à votre conseiller avant de souscrire.
