Le bitcoin est une monnaie virtuelle crée en 2009, et qui a ouvert la porte à de nombreuses autres cryptomonnaies du genre, sans pouvoir le dépasser en termes de valeur. Ce phénomène, qui prend de l’ampleur, attire de plus en plus de crypto investisseurs actifs, qui doivent en répondre auprès des impôts selon la situation. Dans cet article, nous parlerons de la fiscalité du bitcoin et des conditions d’imposition de celle-ci, pour savoir quelles sont les options qui s’offrent aux utilisateurs de bitcoin.
À quelle fiscalité répond le Bitcoin ?
À la création de la première monnaie virtuelle, le Bitcoin, l’économie du marché ne savait pas encore comment réagir, notamment concernant leurs fiscalités, qui dépendent de la fréquence des opérations effectuées, ainsi que du montant obtenu par an. Selon votre situation et ces paramètres, le bitcoin sera exonéré d’impôts, imposé à un taux forfaitaire, ou doit répondre éventuellement à un barème progressif fiscal. La fiscalité des cryptomonnaies, telles que l’ether ou le dogdecoin n’ont cessé d’évoluer depuis la création du Bitcoin. Le conseil d’état en avril 2018 a décidé de mettre en place un régime spécifique pour les cessions d’actifs numériques, et des cryptomonnaies détenues par des particuliers, qui est la même que l’imposition des biens meublés, ce qui signifiait déclarer chaque plus-value, et se soumettre à une imposition de 36.2 %. Depuis la fiscalité a encore évolué avec notamment le projet de loi de finances voté en janvier 2019, qui obligent les français à déclarer les gains imposables en crypto devises dans leur déclaration de revenus annuelle, dans la nouvelle catégorie des « actifs numériques ». Celle-ci soumet la plus-value à un impôt forfaitaire de 30 %, ce que l’on nomme flat tax, ce qui correspond à 12,8 % d’impôt, et 17.2 % de prélèvements sociaux. Cependant, si votre revenu global ne dépasse pas les 305 euros, vous n’êtes pas tenu d’indiquer ce montant, de même pour l’achat de bitcoin.
Comment savoir gérer la fiscalité du Bitcoin ?
Premier point important à savoir sur la fiscalité du bitcoin, c’est que comme le reste des cryptomonnaies, elles ne sont imposables qu’une fois passées à l’euro, ou à un autre monnaie nationale, telle que le dollar. Dans l’esprit de mettre en place un cadre réglementaire aux cryptomonnaies, l’état ne cesse de faire évoluer la fiscalité du bitcoin pour trouver celle qui sera la plus adaptée, et qui ne lésera personne. En remplissant la déclaration annuelle d’impôt sur le revenu, il faut remplir l’annexe n°2086, en mentionnant les montants réalisés au titre des cessions de l’année concernée. De la même manière, il y a lieu de déclarer les comptes actifs numériques, même établies à l’étranger, dans le cas échéant, le contribuable risque une amende de 10 000 €. Si vous faites votre déclaration en ligne, des formulaires spécifiques sont mis à disposition, le n°3916 bis et 2086. Les règles fiscales applicables en 2021 suivent les mêmes conditions que celles de l’année 2020 :
- Nouveau barème ;
- Nouveau calendrier ;
- Nouveaux calculs de la décote.
Pour comprendre le bitcoin et sa fiscalité, vous pouvez vous rendre sur certains sites informatifs comme « Money vox », ou encore « economie.gouv.fr ».
Quels sont les pièges à éviter concernant la fiscalité du bitcoin ?
En France, en ce qui concerne le bitcoin et les autres cryptomonnaies, les impôts distinguent les montants issus d’activité occasionnelle (flat tax), et ceux issus d’une activité professionnelle qui est soumise à une réglementation fiscale spécifique. Il existe, cependant, des astuces légales pour éviter de déclarer ses bitcoins aux impôts, en les convertissant en stable coins, une autre cryptomonnaie, mais qui n’est soumis ni à la fluctuation du bitcoin, ni aux impôts. Vous pouvez aussi opter pour une autre cryptomonnaie, car les transactions de crypto à crypto n’ont pas à être déclarées.